Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Finesses D'Alsace SCV
SALAISON CHARCUTERIE VIANDES HAGUENAU (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3022607
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2010
Finesses D\'Alsace SCV de SALAISON CHARCUTERIE VIANDES HAGUENAU

Présentation de la marque Finesses D'Alsace SCV

Déposée le 14 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISON CHARCUTERIE VIANDES HAGUENAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Finesses D'Alsace SCV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISON CHARCUTERIE VIANDES HAGUENAU domicilié(e) Zone Industrielle, Secteur Sablière, 67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 712 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque Finesses D'Alsace SCV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Finesses D'Alsace SCV est expirée depuis le 14 avril 2010.

SALAISON CHARCUTERIE VIANDES HAGUENAU a également déposé les autres marques suivantes : FOIEDOR , FINESSES D'ALSACE


SALAISON CHARCUTERIE VIANDES HAGUENAU (Société à Responsabilité Limitée) - Zone Industrielle, Secteur Sablière, 67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER - France - SIREN 377712831


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Viande, charcuterie, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "volaille d'Alsace", gibier ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "volaille d'Alsace", de gibier et/ou de légumes ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers (à l'exception des crèmes fraîches), crème fraîche bénéficiant de l'indication géographique protégée "crème fraîche fluide d'Alsace" ; huiles et graisses comestibles, salaisons, viandes fumées ; plats préparés ou cuits à base de viandes ; jambons en croûte ; pâtés de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel ; moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences), non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.